Termes et conditions

Bienvenue sur le site Web de Fréquence-Plaisir (Propriété du groupe Oceanmedia Kréations). En accédant au site Web ou en l'utilisant, vous serez réputé avoir convenu d'être lié par les modalités du présent avis juridique.

Aucune garantie ou déclaration

Les renseignements qui figurent sur le site Web et le contenu de celui-ci sont donnés à titre informatif seulement et vous sont fournis tels quels et tels qu'ils sont disponibles. OCEANMEDIA KRÉATIONS propriétaire de la radio Fréquence-Plaisir ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l'exactitude ou à l’exhaustivité des renseignements qui figurent sur le site Web ou du contenu de celui-ci.

Les liens accessibles sur le site Web vous permettront d'accéder à des sites Web tenus ou contrôlés par des tiers. OCEANMEDIA KRÉATIONS vous fournit ces liens pour des raisons de commodité et n'est pas responsable du contenu ou de l'utilisation des sites visés par ces liens. OCEANMEDIA KRÉATIONS ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des renseignements accessibles par ces liens, et elle ne fait aucune déclaration que ce soit à l'égard des autres sites Web auxquels vous pourriez accéder par l'entremise du présent site Web ni ne les endosse de quelque manière que ce soit.

OCEANMEDIA KRÉATIONS, LES MEMBRES DE SON GROUPE, AINSI QUE CHACUN DE LEURS ADMINISTRATEURS, DE LEURS DIRIGEANTS, DE LEURS EMPLOYÉS, DE LEURS CONSULTANTS ET DE LEURS MANDATAIRES RESPECTIFS, N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE RELATIVEMENT AUX PERTES ET AUX DOMMAGES QUELS QU’ILS SOIENT, Y COMPRIS LES DOMMAGES SPÉCIAUX OU INDIRECTS, QUE VOUS POURRIEZ SUBIR, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, EN RAISON DE L’UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DU PRÉSENT SITE WEB, DES RENSEIGNEMENTS QUI Y FIGURENT OU DU CONTENU DE CELUI-CI OU DE TOUT AUTRE SITE WEB AUQUEL VOUS POURRIEZ ACCÉDER PAR L’ENTREMISE DU PRÉSENT SITE WEB.

Marques de commerce et droits d’auteur

Les marques de commerce, les logos et les marques de service (les «marques de commerce») affichés sur le site Web sont des marques de commerce déposées de OCEANMEDIA KRÉATIONS et de tiers. Aucune disposition du présent site Web ne devrait être interprétée comme vous donnant le droit d’utiliser des marques de commerce affichées sur le site Web sans le consentement écrit exprès de OCEANMEDIA KRÉATIONS ou de la tierce partie à laquelle appartient la marque de commerce. Il est strictement interdit de transmettre, de copier ou de modifier sans autorisation des marques de commerce affichées sur le site Web, de telles actions pourraient constituer une violation des lois provinciales, fédérales ou internationales et le contrefacteur pourrait faire l’objet de poursuites.

Les renseignements qui figurent sur le site Web et le contenu de celui-ci ou ceux auxquels on peut accéder d’une autre manière par l’entremise du site Web sont protégés par des droits d’auteur. Vous n’avez le droit d’utiliser ou de reproduire les renseignements qui figurent sur le site Web qu’à domicile, à des fins personnelles et non commerciales, à la condition que vous gardiez intacts tous les avis relatifs aux droits d’auteur et d’exclusivité. Autrement, il est interdit de copier, de reproduire, de publier de nouveau, de télécharger, d’afficher, de transmettre ou de distribuer de quelque manière que ce soit les renseignements qui figurent sur le site Web ou le contenu de celui-ci.

Indemnisation

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, vous assurerez la défense de OCEANMEDIA KRÉATIONS, des membres de son groupe et de ses sociétés affiliées, ainsi que de chacun de leurs administrateurs, de leurs dirigeants, de leurs employés, de leurs consultants et de leurs mandataires respectifs, indemniserez ces personnes et les tiendrez quitte des réclamations, des responsabilités et des frais, y compris les honoraires d’avocat et les autres frais juridiques, découlant d’une violation de votre part des dispositions du présent avis juridique ou de l’utilisation du présent site Web.

Confidentialité

Lorsque vous accédez à des renseignements qui figurent sur le site Web, OCEANMEDIA KRÉATIONS peut vous demander de fournir des renseignements personnels, à votre entière discrétion. Si vous accédez à une telle demande, vous convenez d’être lié par les modalités de la politique en matière de protection de la vie privée de OCEANMEDIA KRÉATIONS.

Dispositions générales

OCEANMEDIA KRÉATIONS peut, à son entière discrétion, modifier, compléter ou supprimer des renseignements qui figurent sur le site Web ou du contenu de celui-ci ainsi que des dispositions du présent avis juridique à tout moment, sans avis. Si vous êtes insatisfait du site Web ou des modalités de l’avis juridique, votre seul recours consistera à cesser d’utiliser le site Web.

Le présent avis juridique sera régi exclusivement par les lois de la province de Québec et par les lois du Canada qui s’y appliquent. Les modalités du présent avis juridique constituent l’entente intégrale que vous avez conclue avec OCEANMEDIA KRÉATIONS relativement à l’utilisation que vous faites du site Web. Si, pour quelque raison que ce soit, OCEANMEDIA KRÉATIONS ne met pas à exécution la présente convention, cela ne doit pas être interprété comme une renonciation à son droit de le faire à l’avenir. Si des dispositions qui figurent dans les présentes sont jugées nulles, invalides ou inexécutoires par un tribunal d’un territoire compétent, les autres dispositions continueront d’avoir plein effet.